Mentions légales
A propos de l’association
L’Association Célestin Poilu-Disparu est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, enregistrée à la Sous-préfecture des Sables d’Olonne sous le n° W853004865 le 06 août 2018, annonce n°1309 JOAFE du 25 août 2018.
Le siège social est fixé à : 10 rue des Fougères – 85800 LE FENOUILLER – France
Composition du bureau:
- Président et secrétaire : André CHARPENTIER
- Vice-président et trésorier : Paul CHARPENTIER
Les statuts de l’association sont disponibles dans ce document:
Droits d’auteur et copyright
Le site poilus-disparus-14-18.com est une oeuvre de l’esprit protégée par la législation en cours.
Les droits de l’auteur de ce site sont réservés pour toute forme d’utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu’il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation préalable de l’Association Célestin Poilu-Disparu.
Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, à l’Association Célestin Poilu-Disparu.
Les photos, sauf mention contraire, sont : Tout droit réservé.
Réalisation du site
Directeur de publication : André CHARPENTIER
Hébergement : OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France